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R.V.Q. 1400
- Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme
Article 315
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Date d'entrée en vigueur
2009-08-10
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315.
Un lotissement tient compte de l’aire constructible et de la densité.
2009, R.V.Q. 1400, a. 315
.
Non en vigueur
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315.
Un lotissement tient compte de l’aire constructible et de la densité.
2009, R.V.Q. 1400, a. 315
.
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